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Tableaux
- Pourquoi les chiffres dans
le tableau DONA sont-ils différents de ceux dans la table du gouvernement?
- Pourquoi les chiffres dans
le tableau DONA diffèrent-ils de mes propres calculs?
- Quelles colonnes est-ce que
je dois utiliser dans le tableau DONA?
Logiciel
- Quel genre d'équipement informatique ai-je
besoin pour utiliser votre programme d'impression?
- Puis-je imprimer vers une imprimante
matricielle ou à jet d'encre?
- Puis-je transférer les données
d'employés et de payeurs de l'an passé pour utilisation cette année?
- Est-ce que je peux imprimer sur du
papier blanc ordinaire?
- Puis-je imprimer des étiquettes avec
votre programme?
- Est-ce possible de remettre sur
disquette avec votre programme?
- Que faire si j'ai besoin d'aide avec
votre programme?
- De quelle façon dois-je procéder pour
commander le logiciel?
- Comment puis-je modifier
le chemin de données "À" lors de l'importation des données de
l'an passé?
- Je suis incapable
d'imprimer les feuillets Relevé 1 ou 3 et/ou le Sommaire, un message
m'indique qu'un enregistrement de transmetteur est requis. Comment dois-je
procéder?
- La Case 16 (cotisation
RRQ) ou la Case 18(cotisation AE) est soulignée en jaune. Comment faire pour
la modifier?
- J'ai des difficultés
à aligner mes impressions. Avez-vous des indices?
- Pourquoi je ne vois pas
l'écran au complet?
- Est-ce que votre
logiciel me permet de remettre mes T4 par internet?
- Pourquoi le mot
"Demo" s'imprime-t-il sur tous mes formulaires?
- Comment puis-je
imprimer un Relevé 1 pour mon employé T4A?
- Est-il possible de
faire un "back-up" de mes données avec votre logiciel?
- Est-ce que je peux
installer votre logiciel T4 sur un réseau?
- Votre logiciel peut-il
importer des bases de données d'un autre logiciel?
- Le formulaire ne
s'imprime pas, seulement les données. Pourquoi?
- Lorsqu'on imprime un
Relevé 1 sur du papier blanc ordinaire, le numéro de série ne s'imprime
pas. Pourquoi?
- Le calcul du RRQ est
incorrect lorsque le Revenu d'emploi diffère sur l'onglet du Québec.
Comment puis-je le corriger?

Tableaux
1. Pourquoi les chiffres
dans le tableau DONA sont-ils différents de ceux dans la table du gouvernement?
 | Nous utilisons exactement les mêmes chiffres que les tables du
gouvernement. Par contre, les chiffres sont affichés d'une façon
différente dans le tableau DONA. Suivez attentivement les consignes
imprimées sur le couvert arrière. |
2. Pourquoi les chiffres
dans le tableau DONA diffèrent-ils de mes propres calculs?
 | Assurez-vous d'utiliser l'exemption générale ainsi que les taux
de cotisation courants. Ces tables pourront vous aider: |
| Impôt provincial |
2012 |
2011 |
2010 |
2009 |
2008 |
|
Montant de base |
10 925$ |
10 640$ |
10 505$ |
10 455$ |
10 215$ |
| Impôt fédéral |
2012 |
2011 |
2010 |
2009 |
2008 |
|
Montant personnel de base |
10 822$ |
10 527$ |
10 382$ |
10 100$ |
9 600$ |
| Régie des rentes du Québec (RRQ) |
2012 |
2011 |
2010 |
2009 |
2008 |
| Maximum des gains admissibles |
50 100$ |
48 300$ |
47 200$ |
46 300$ |
44 900$ |
| Exemption générale |
3 500$ |
3 500$ |
3 500$ |
3 500$ |
3 500$ |
| Maximum des gains cotisables |
46 600$ |
44 800$ |
43 700$ |
42 800$ |
41 400$ |
| Taux de cotisation |
5,025% |
4,95% |
4,95% |
4,95% |
4,95% |
| Cotisation maximale de l'employé |
2 341,65$ |
2 217,60$ |
2 163,15$ |
2 118,60$ |
2 049,30$ |
| Assurance emploi (AE) |
2012 |
2011 |
2010 |
2009 |
2008 |
| Montant annuel maximal |
45 900$ |
44 200$ |
43 200$ |
42 300$ |
41 100$ |
| Taux de cotisation |
1,47% |
1,41% |
1,36% |
1,38% |
1,39% |
| Cotisation maximale de l'employé |
674,73$ |
623,22$ |
587.52$ |
583,74$ |
571,29$ |
|
Régime québécois d'assurance parentale (RQAP) |
2012 |
2011 |
2010 |
2009 |
2008 |
| Montant annuel maximal |
66 000$ |
64 000$ |
62 500$ |
62 000$ |
60 500$ |
| Taux de cotisation |
0,559% |
0,537% |
0,506% |
0,484% |
0,450% |
| Cotisation maximale de l'employé |
368,94$ |
343,68$ |
316,25$ |
300,08$ |
272.25$ |
3. Quelles colonnes est-ce que
je dois utiliser dans le tableau DONA?
 | Vous devez vous référer aux formulaires suivants des
gouvernements pour chacun de vos employés: (voir la page des Liens
Utiles pour les hyperliens)
 | Revenu Canada: TD1 - Déclaration des crédits d'impôt
personnels |
 | Revenu Québec: TP1015.3 - Déclaration aux fins de retenue
à la source |
|
 | Pour Revenu Canada, vous faites le rapprochement entre le
montant total de la demande déclaré à la ligne 12 du
formulaire TD1 de votre employé et les codes de demande
correspondants. Vous regardez ensuite l'impôt fédéral sur la paie
de l'employé selon le code de demande dans le tableau DONA pour la
période de paie appropriée (26 ou 52).
Codes de demande pour 2011 (fédéral)
|
Montant total de la demande ($) |
Code |
| Nul |
0 |
| Minimum - 10 527,00 |
1 |
| 10 527,01 - 12 538,00 |
2 |
| 12 538,01 - 14 549,00 |
3 |
| 14 549,01 - 16 560,00 |
4 |
| 16 560,01 - 18 571,00 |
5 |
| 18 571,01 - 20 582,00 |
6 |
| 20 582,01 - 22 593,00 |
7 |
| 22 593,01 - 24 604,00 |
8 |
| 24 604,01 - 26 615,00 |
9 |
| 26 615,01 - 28 626,00 |
10 |
| 28 626,01 et plus |
X |
| Aucune retenue |
E |
|
 | Pour Revenu Québec, vous faites le rapprochement entre le montant
total de la demande déclaré à la ligne 10 du formulaire
TP-1015.3 de votre employé et les codes de retenue correspondants.
Vous regardez ensuite l'impôt provincial sur la paie de l'employé
selon le code de retenue dans le tableau DONA pour la période de
paie appropriée (26 ou 52). |
Codes des retenues 2012 (provincial)
|
Montant total de la retenue ($) |
Code |
| Néant |
O |
| 1 - 10 925 |
A |
| 10 926 - 13 000 |
B |
| 13 001 - 14 000 |
C |
| 14 001 - 17 000 |
D |
| 17 001 - 18 000 |
E |
| 18 001 - 19 000 |
F |
| 19 001 - 20 500 |
G |
| 20 501 - 22 000 |
H |
| 22 001 - 25 000 |
I |
| 25 001 - 27 000 |
J |
| 27 001 - 28 000 |
K |
| 28 001 - 30 000 |
L |
| 30 001 - 31 000 |
M |
| 31 001 - 33 000 |
N |
| |
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| |
|
Logiciel
1. Quel genre d'équipement
informatique ai-je besoin pour utiliser votre programme d'impression?
 | Notre programme d'impression de T4 est un logiciel Windows qui
exige un système d'exploitation Windows2000
ou Windows XPVista Windows 7. |
 | La résolution d'affichage du moniteur doit être configurée à
800 x 600 pixels points. |
2. Puis-je imprimer vers une
imprimante matricielle ou à jet d'encre?
 | Non, vous devez avoir une imprimante
laser pour imprimer avec notre programme d'impression de T4. |
3. Puis-je transférer les
données d'employés et de payeurs de l'an passé pour utilisation cette année?
 | Tout à fait. Toutes les données d'employés et de payeurs sont
facilement transférées du programme d'impression de T4 DONA de
2009. |
4. Est-ce que je peux imprimer
sur du papier blanc ordinaire?
 | Notre programme vous permet d'imprimer soit sur du papier blanc
ordinaire soit sur des formulaires laser du gouvernement. Par contre,
chaque gouvernement a ses propres consignes au sujet de la remise
sur papier. Le fichier d'aide du programme contient plus de
renseignements à ce sujet. |
 | Les deux gouvernements, provincial et fédéral, acceptent les
formulaires générés par notre programme. |
5. Puis-je imprimer des
étiquettes avec votre programme?
 | Oui, le programme d'impression de T4 DONA 2010 contient un module
intégré d'impression d'étiquettes. |
6. Est-ce possible de
remettre sur internet avec votre programme?
 | Oui, notre programme d'impression de T4 vous permet de remettre
sur internet au gouvernement fédéral et au gouvernement
provincial. |
7. Que faire si j'ai besoin
d'aide avec votre programme?
 | Le programme a un fichier d'aide complet qui répond aux questions
les plus demandées. |
 | L'assistance technique pour l'installation du
logiciel est gratuite. DONA vous offre également le
support technique en ligne ainsi que par
télécopieur ou par téléphone pour les questions plus
spécifiques concernant le programme d'impression de T4. |
8. De quelle façon dois-je
procéder pour commander le logiciel?
 | Tous nos clients 2009 recevront un bon de commande. |
 | Si vous voulez recevoir le logiciel par courrier sur disque
compact , vous pouvez placer votre commande soit par télécopieur
soit par téléphone. Des frais d'envoi de 20,00$
seront ajoutés. |
 | Si vous préférez télécharger le logiciel de notre site
internet, vous devez obligatoirement compléter le Bon
de Commande/Paiement en-ligne. Il n'y a pas de frais supplémentaires pour le téléchargement. |
9. Comment puis-je modifier
le chemin de données "À" lors de l'importation des données
de l'an passé?
 | Allez au menu FICHIER, choisissez CHEMIN DE DONNÉES et cliquez
sur le bouton SÉLECTIONNER afin de spécifier le répertoire où
les données de cette année seront sauvegardées. Par défaut,
c'est c:\ProgramFiles\Dona2010. |
10. Je suis incapable d'imprimer
les feuillets Relevé 1 ou 3 et/ou le Sommaire, un message m'indique
qu'un enregistrement de transmetteur est requis. Comment dois-je
procéder?
 | Allez au menu INTERNET, choisissez TRANSMETTEUR et
complétez les renseignements requis sur l'onglet GÉNÉRAL. |
11. La Case 16
(cotisation RRQ) ou la Case 18(cotisation AE) est soulignée en jaune. Comment faire pour
la modifier?
 | 1. Sur le même écran, selon le cas, décochez la case
Exempté RRQ ou Exempté AE. |
 | 2. Assurez-vous d'avoir un montant affiché,
selon le cas, dans les gains assurables d'AE (case 24) ou dans les
gains donnant droit à pension (case 26). |
 | 3. Cliquez sur le bouton OK pour
sauvegarder. |
12. J'ai des difficultés
à aligner mes impressions. Avez-vous des indices?
 | Sur l'écran d'Alignement, les données que vous
saisissez pour le déplacement horizontal ou vertical sont sauvegardées
en mémoire par type de formulaire imprimé. Alors même si des
zéros sont affichés à l'écran, lorsque vous aurez trouvé les
valeurs adéquates pour l'alignement d'un formulaire donné, elles
sont gardées et utilisées comme paramètres pour l'impression. Ne
les saisissez PAS de nouveau car ces valeurs sont cumulatives! |
13. Pourquoi je ne vois
pas l'écran au complet?
 | Le logiciel est conçu pour être visionné sur un
moniteur affichant 800 x 600 pixel points. Vous pouvez modifier la
résolution de l'affichage de la façon suivante: |
 | 1. Cliquez sur le bouton Démarrer |
 | 2. Cliquez sur Paramètres |
 | 3. Cliquez sur Panneau de configuration |
 | 4. Double-cliquez sur Affichage |
 | 5. Cliquez sur le dernier onglet -
Paramètres |
 | 6. Modifiez la grandeur de l'affichage. |
14. Est-ce que votre
logiciel me permet de remettre mes T4 par internet?
 | Le logiciel DONA
vous permet de remettre les feuillets de façon électronique
via l'internet avec Revenu Canada et Revenu Québec. Pour plus de
détails, voir: |
15. Pourquoi le mot
"Demo" s'imprime-t-il sur tous mes formulaires?
 | Nous vous remettrons un mot de passe lors de
l'achat du logiciel. Ce mot de passe doit être saisi dans le
programme afin de faire disparaître le mot "Demo" de vos
impressions. Allez au menu Fichier, choisissez l'item Mot de passe,
tapez votre mot de passe et cliquez sur Garder. |
16. Comment puis-je
imprimer un Relevé 1 pour mon employé T4A?
 | Vous devez utiliser le choix du menu T4 employés
du menu Parcourir si vous avez besoin d'imprimer un T4A et un
Relevé 1. Ajouter les coordonnées du nouvel employé et allez au
troisième onglet intitulé T4A pour saisir les données
financières au fédéral et au quatrième onglet intitulé Québec
pour ajouter les données au provincial. |
17. Est-il possible de
faire un "back-up" de mes données avec votre logiciel?
 | Oui. Sous le menu Fichier, choisissez l'option
Transférer Données et modifiez les répertoires DE et À en
utilisant les boutons à l'extrême droite de chaque ligne. Par
exemple, si vous voulez faire une copie de vos données sur cd, assurez-vous que le répertoire DE indique là où vos
données sont sauvegardées présentement et modifiez le répertoire
À pour indiquer votre lecteur de cd. |
18. Est-ce que je peux installer votre logiciel T4 sur un
réseau?
 | Non. Notre logiciel de préparation de T4 n'est pas
une application réseau. Il doit être installé sur votre disque
dur local. Par contre, vous pouvez conserver vos données sur
un lecteur réseau. |
19. Votre logiciel peut-il importer des bases de données d'un autre
logiciel?
 | Non. |
20. Le
formulaire ne s'imprime pas, seulement les données. Pourquoi?
 | À l'écran d'impression des feuillets T4, il faut
modifier le choix de Formulaire de données pour indiquer Papier
ordinaire - laser. Avec cette option, le formulaire au complet sera
généré pour vous. |
21.
Lorsqu'on imprime un Relevé 1 sur du papier blanc ordinaire, le numéro
de série ne s'imprime pas. Pourquoi?
 | À l'écran d'impression des feuillets RL-1, la
copie de l'employé doit être choisie afin de générer le
numéro de série pour la première fois. |
22. Le
calcul du RRQ est incorrect lorsque le Revenu d'emploi diffère sur
l'onglet du Québec. Comment puis-je le corriger?
 |
Suivez attentivement ces consignes lorsque les
montants au fédéral et au provincial sont différents:
 |
1. Saisissez le nom et l'adresse de
l'employé au besoin |
 |
2. Débutez l'entrée des données
sur l'onglet Québec comme suit:
 |
Case A - saisissez le revenu d'emploi au
Québec |
 |
Case G - saisissez le même montant que la
Case A |
 |
Case E - saisissez l'impôt provincial |
 |
autres cases - saisissez les montants au
besoin |
|
 |
3. Allez sur l'onglet T4 et faites
l'entrée des données comme suit:
 |
Case 14 - saisissez le revenu d'emploi
fédéral |
 |
Utilisez la touche TAB pour vous
déplacer vers la Case 16 - le calcul de la RRQ sera inscrit
selon le montant indiqué sur l'onglet Québec (Case
G) moins l'exemption de base |
 |
Utilisez la touche TAB encore pour
vous déplacer vers la Case 18 - le calcul de l'AE sera
inscrit selon le montant indiqué sur l'onglet T4 (Case
14) |
 |
Case 22 - saisissez l'impôt fédéral |
 |
autres cases - saisissez les montants au
besoin |
|
 |
4. Cliquez sur le bouton OK afin de
sauvegarder vos données. |
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